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1 millions d’emplois tout de suite, les solidaristes ont des solutions à la crise

Le solidarisme est la doctrine du bon sens et de l’action concrète au service de notre peuple. Aujourd’hui, notre pays traverse une crise sans précèdent, qui dépasse dans ses effets à venir la sinistrement célèbre crise de 1929. Comme à cette époque, les forces vives de la France sont touchées. Les entreprises ferment et les rangs de chômeurs s’allongent. Notre objectif est de répondre en solidariste à la grave crise que nous subissons, c'est-à-dire de trouver une solution concrète, immédiate et de bon sens au malheur qui nous touche. Les raisons du cataclysme économique mondial qui nous submerge entrent peu dans cette réflexion immédiate. Elles ont été développées succinctement lors d’un article précédent. Nos entreprises ferment et nos chômeurs augmentent : notre unique sujet est ici : « comment endiguer cette catastrophe ? »

Les grandes entreprises en France délocalisent dans les pays du tiers monde parce qu’elles y ont un intérêt immédiat. Pour remédier à cette saignée des emplois, nos gouvernants n’ont songé qu’à solliciter les grands groupes étrangers afin de s’installer dans notre pays. Dans ce but ils échangent des subventions d’installations énormes et des défiscalisations contre la création d’emplois. À la fin du moratoire sur les taxes et impôts, et après avoir empoché les subventions, ces mêmes groupes plient boutique avec armes et bagages, laissant le goût amer du vol et de l’abandon. Ces grandes sociétés sont d’un cynisme insoutenable mais prévisible. En effet, quels sont leurs intérêts ou raisons de rester en France après avoir bien profité de nous ? Aucun. On ne peut pas demander à un loup d’être berger. Alors les réponses pour empêcher les délocalisations, les fermetures d’usines et pour préserver ou même créer des emplois ne se feront pas avec ces partenaires-là. Tout au contraire, et c’est du bon sens, la réponse ne pourra être que locale, nationale. En effet, qu’elles sont les entreprises qui n’ont aucun intérêt à délocaliser ? Les petites et moyennes entreprises, les commerces et les artisans. Étrangement, cette classe la plus sollicitée fiscalement, la plus nombreuse aussi (93% des entreprises en France ont moins de 10 salariés et elles représentent à elles seules 67% de la masse salariale) est la grande oubliée de nos dirigeants, énarques français et eurocrates de Bruxelles. Alors, en solidaristes, nous allons nous servir de ce levier pour remettre sur les rails notre économie.

Nous souffrons, à l’heure actuelle, d’avoir autour de 4 millions de demandeurs d’emplois. Cela représente près d’un quart de la masse salariale de notre pays ! D’un autre coté, près de 70% des entreprises françaises n’ont pas de salariés, soit plus de 2 millions d’entreprises. Il est étonnant qu’aucun énarque ou ministre n’ait eu l’idée de confronter ces deux chiffres. S’ils y avaient pensé, ils se seraient demandé quelle était la raison de cette spécificité entrepreneuriale française. Les raisons sont simples, la première est le coût trop élevé des charges salariales pour l’entreprise et la seconde, surtout en temps de crise, est la peur le cas échéant, si le carnet de commande baissait brusquement, de ne plus pouvoir payer leurs employés. En effet, il faut se rappeler que les charges salariales représentent plus de 60% du coût d’un salaire avec une répartition d’un tiers pour le salarié et de deux tiers pour l’entreprise (à l’exception des salariés qui sont au SMIC).

Alors, comme aux grands maux, les grands remèdes, nous, solidaristes, préconisons, pour remettre notre pays en ordre de marche, de créer un grand pacte de solidarité national, ayant pour effet d’allier dans une union sacrée contre la crise l’État, les patrons et les travailleurs. Ce grand pacte doit donner du travail. Il s’accompagnera de grandes réformes institutionnelles et non de vœux pieux ou de promesses. La solidarité en est le maître mot, tous les acteurs sociaux, et notamment l’État seront mis à contribution. Ce grand pacte doit agir immédiatement sur le monde du travail par une embauche massive et une série de réformes des institutions qui gèrent et régulent ce travail, notamment les tribunaux de commerces et les URSAFF. En effet, nous proposons un grand plan pour sauver un million de chômeurs. Ils seraient embauchés dès demain, dans un nouveau contrat de travail sans charges sociales, et cela sur une durée maximum de deux ans. Cela créerait un ballon d’oxygène pour notre économie asphyxiée par les quatre millions de demandeurs d’emplois de courte et longue durée qui, pour la plupart ne peuvent être embauchés compte tenu des charges sociales trop élevées et de la législation actuelle du code du travail.

Le premier résultat concret de cette proposition est une économie substantielle pour notre pays qui n’aura plus à payer les indemnités de chômage. Le second est le retour à l’emploi de ces chômeurs et par voie de conséquence la relance de la consommation. Un million de contribuables en plus, cela n’est pas négligeable ! Il est important de souligner que l’exonération des charges sociales ne peut, en aucun cas, être un coût supplémentaire pour l’État puisque ces chômeurs étaient déjà bénéficiaires de la protection sociale payée par l’assurance chômage.

Naturellement ce contrat de solidarité nationale de deux ans sans charges doit être soumis à quelques obligations : il sera réservé aux chômeurs et non pas aux simples demandeurs d’emplois. Le salaire proposé devra être supérieur au SMIC d’au moins 15%. Ce contrat ne peut concerner, par entreprise, plus de 20% des salariés (cela pour les entreprises ayant au moins cinq employés). Il ne peut être interrompu que par accord mutuel des deux partis. Mais il peut être interrompu si les fluctuations économiques de l’entreprise l’imposent. C'est-à-dire si l’entreprise est dans l’impossibilité comptable de payer ce salaire. Si licenciement économique il doit y avoir ce sont les bénéficiaires de ce contrat de solidarité nationale qui seront les premiers visées, pour deux raisons : d’abord afin d’éviter de créer un dumping social sur les autres contrats de travail, ensuite pour dissuader les fraudes « au turn-over » Toute rupture se règlera sans indemnités car le salarié retrouvera aussitôt son statut de chômeur et les allocations correspondantes.

Pour être complet, ce grand pacte de solidarité nationale doit s’étendre de la création d’emplois à la préservation de ceux-ci. Dans le cadre de la préservation des emplois existants, une autre mesure urgente à mettre en chantier sera la mise en place d’un moratoire social et fiscal pour les entreprises en difficultés, comme cela a été plusieurs fois le cas dans notre histoire lorsque des conditions exceptionnelles l’ont imposé. Cette mesure nécessaire enrayerait une grande partie des liquidations actuelles et à venir des entreprises existantes. La très grande majorité des liquidations et du chômage qui en découle est causée par le défaut de règlement des charges sociales. En effet, il faut savoir que nous avons, à ce jour, des tribunaux de commerce qui remplissent leurs audiences uniquement par des affaires d’URSAFF, avec la particularité de demander chaque fois la cessation des paiements et la mise en liquidation.
Dans ce cadre, le grand pacte de solidarité nationale assurera la création d’une commission de surveillance des entreprises qui évaluera le coût de la liquidation d’une entreprise en retard de ses charges sociales et fiscales par rapport au coût qu’engendrerait la mise au chômage de son personnel. Il faut comprendre que toute liquidation a notamment un coup social. En effet, les employés mis au chômage sont non seulement un drame social en soi mais aussi une ruine pour la dépense publique. Souvent les dettes qui motivent une liquidation sont bien moindres que le coût social de la mise au chômage des employés de l’entreprise liquidée. Le seul bénéficiaire de cette justice expéditive est l’URSAFF qui touche ainsi les cotisations qu’elle réclame. Il est à noter que la commission de surveillance des entreprises, lors de certains retards dans le paiement des charges sociales ou fiscales, pourrait prendre partiellement en charge leur coût lorsque cela représenterait une économie importante par rapport à la liquidation de l’entreprise par un fond de solidarité.

Terminons le dernier volet de la réforme : celle des URSAFF. Il faut en effet analyser leur rôle dans la crise sociale qui nous accable. Cette association à but non lucratif gère un budget une fois et demi supérieur à celui de l’État et cela dans la plus grande opacité. Cet organisme collecteur pour le compte du Régime Général, si intraitable avec nos entrepreneurs, ne se refuse rien. D’abord, il se permet, sur nos cotisations d’entretenir une centaine d’antennes d’URSAFF qui ont toutes un conseil d’administration et un budget de fonctionnement propre. Les URSSAF ont de surcroît un budget de fonctionnement général et plus particulièrement de formation à la hauteur de 10% de celui-ci ! C'est-à-dire 10% d’une fois et demi le budget de la France !

Alors, parce que cette association de la loi de 1901 est un vrai gouffre pour nos cotisations, pour cet argent que nous n’avons plus, parce que ses pouvoirs sont totalement disproportionnés, et que l’URSAFF, par son attitude intraitable, est responsable de la majeure partie des mises en liquidation de nos entreprises, nous demandons sa dissolution et le rattachement de son activité au ministère des finances. Cette décision permettrait de faire des économies incalculables, de retrouver une trésorerie claire et une administration fluidifiée.

Création d’un contrat de travail solidaire, moratoire des dettes sociales et fiscales, réformes des tribunaux de commerces et dissolution des URSSAF, voilà le grand pacte de solidarité nationale. Par ces réformes radicales, qui feraient agir de front, dans une union sacrée contre la crise, l’État, les petits patrons et les travailleurs, nous pourrions, tous ensemble, remettre notre pays sur les rails. Cette solution qui prône l’action concrète, le bon sens et la solidarité, c’est le solidarisme.

(Article paru sur VoxNR)

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